Droit d’auteur des maps GMod : les bases pour mappeurs et acheteurs

Une map GMod que tu as construite toi-même est protégée comme ton œuvre si elle reflète tes propres choix créatifs, et dans la plupart des pays cette protection naît automatiquement dès sa création. Les textures, modèles et sons de tiers présents dans la map continuent d’appartenir à leurs titulaires de droits respectifs. Celui qui achète une map acquiert un droit d’utilisation selon les conditions du vendeur, pas la propriété de l’œuvre.

À qui appartient une map que tu as construite toi-même ?

Une map contient de nombreuses décisions créatives : layout, architecture, ambiance lumineuse, détails, façon dont les joueurs s’y déplacent. Celui qui prend ces décisions et les met en œuvre en est en général l’auteur. La loi allemande sur le droit d’auteur (UrhG), par exemple, prévoit que l’auteur est le créateur de l’œuvre (§ 7) et que seules les créations intellectuelles personnelles sont protégées (§ 2). Dans la plupart des pays, aucune demande ni aucun enregistrement n’est nécessaire pour cela : la Convention de Berne, à laquelle la plupart des pays ont adhéré, exclut toute formalité comme condition de la protection.

Trois points prêtent à confusion en pratique :

• C’est ta propre contribution qui compte. Celui qui ne modifie que légèrement la map de quelqu’un d’autre n’a en général pas créé une œuvre à lui et a besoin de l’accord du mappeur d’origine pour publier ou exploiter le résultat. En droit allemand, cet accord est nécessaire même pour une adaptation qui est elle-même créative (§§ 3 et 23 UrhG).
• Travail en équipe. Si plusieurs personnes construisent une map ensemble, plusieurs personnes détiennent généralement des droits dessus. En Allemagne, les coauteurs dont les contributions ne peuvent pas être exploitées séparément ne peuvent publier et exploiter l’œuvre qu’ensemble (§ 8 UrhG). Mieux vaut fixer par écrit à l’avance qui apporte quoi et qui peut publier ou vendre la map.
• Travail sur commande. Payer pour une map ne fait pas automatiquement de toi son auteur ni le titulaire de tous les droits. En Allemagne, par exemple, le droit d’auteur lui-même ne peut pas être cédé, sauf par succession (§ 29 UrhG) ; le client reçoit des droits d’utilisation dont l’étendue dépend de l’accord et du but du contrat (§ 31 UrhG). Ce qui compte, c’est ce qui a été convenu, et les règles diffèrent d’un pays à l’autre.

Le contenu tiers dans la map

Presque aucune map ne se compose uniquement de contenu original. Pour chaque élément, il vaut la peine de se demander d’où il vient et ce que tu as le droit d’en faire.

L’erreur la plus courante est de croire que tout ce qui se télécharge gratuitement peut s’utiliser librement. C’est faux. Beaucoup de créateurs n’autorisent l’utilisation que dans des projets non commerciaux, ou seulement avec un crédit. Au plus tard quand tu vends une map, tu dois savoir pour chaque asset tiers si c’est couvert.

Ce que disent les conditions des éditeurs de moteurs et de jeux sur les projets commerciaux, mieux vaut le lire dans leur version en vigueur. Pour les maps GMod, il s’agit surtout de l’Accord de souscription Steam, qui consacre une section aux outils de développement de Valve comme l’éditeur Hammer, au contenu créé avec eux et à l’usage commercial, et des Modding Guidelines de Facepunch. Cet article n’en fait pas l’évaluation.

Il est aussi utile de séparer la technique du droit. Le fait qu’un contenu puisse être intégré à un BSP ne dit rien sur ton droit de le redistribuer. Le fonctionnement technique du packing est expliqué dans Packer du contenu custom dans un BSP.

Ce qu’un acheteur peut faire d’une map achetée

Quand tu achètes une map, tu obtiens un fichier et le droit de l’utiliser dans un certain cadre. Ce cadre est défini par les conditions du vendeur ou du mappeur. L’utilisation sur ton propre serveur est typique. La revente, le re-upload et la transmission de la map à des tiers n’en font typiquement pas partie.

Posséder un fichier ne veut donc pas dire posséder l’œuvre. Il en va de même pour les modifications : savoir si tu peux décompiler et modifier une map achetée dépend des conditions et du droit applicable. En Allemagne, par exemple, une version modifiée d’une œuvre ne peut être publiée ou exploitée qu’avec l’accord de l’auteur (§ 23 UrhG). Le contexte technique est présenté dans La décompilation BSP expliquée. Si tu as besoin de modifications, demande au mappeur. Beaucoup le proposent.

Partage et re-upload

Transmettre ou re-uploader la map de quelqu’un d’autre sans son accord n’est en général pas autorisé. C’est vrai même sans échange d’argent, et même si tu as toi-même acheté la map en bonne et due forme. En droit allemand, par exemple, reproduire une œuvre, la distribuer et la mettre à disposition en téléchargement sont des droits réservés à l’auteur, et aucun d’eux ne dépend d’un but commercial (§§ 15, 16, 17 et 19a UrhG). Pour les mappeurs, cela signifie à l’inverse que tu peux agir contre les copies non autorisées, par exemple via les canaux de signalement des plateformes. Les étapes pratiques sont dans Map leakée : que faire.

Ce que tu devrais documenter en tant que mappeur

En cas de litige, ce qui aide, c’est ce que tu peux prouver. Ces traces demandent peu d’efforts et auront beaucoup de valeur plus tard :

• Fichiers de projet avec les versions intermédiaires, c’est-à-dire d’anciennes copies datées de ton .vmf
• Premières captures d’écran de l’éditeur et des sessions de test
• Une liste de tout le contenu tiers avec source, créateur et licence
• Dates de publication et numéros de version de chaque build
• Accords écrits avec les contributeurs et les clients
• Sommes de contrôle des fichiers que tu as publiés

Garde les fichiers de projet séparés de la map publiée et ne les transmets pas sans qu’on te les demande. Celui qui détient les fichiers sources peut le plus facilement montrer qu’il a construit la map.

Comment bspmarket.de gère cela

Sur bspmarket.de, les Creators conservent les droits sur leur contenu. Les acheteurs reçoivent des droits d’utilisation selon les conditions de la plateforme, qui n’incluent ni la redistribution ni le re-upload. Sur le plan technique, cela peut être appuyé par un fingerprint si le Creator l’utilise pour le produit : chaque copie acheteur reçoit alors une preuve technique individuelle qui peut être rattachée à une livraison côté serveur. Cela permet de documenter d’où vient une copie. Cela ne répond pas à la question juridique de savoir à qui appartient une œuvre. La structure de cette preuve et ses limites sont présentées sur la page la protection expliquée. Si tu veux vendre toi-même, commence par Devenir Creator.

Questions fréquentes

Dois-je faire enregistrer ma map pour qu’elle soit protégée ?

Dans la plupart des pays, non : la protection y naît à la création de l’œuvre. Tu devrais quand même pouvoir montrer que tu as construit la map, et quand. Des fichiers de projet datés et des captures d’écran des débuts en sont la base la plus simple.

Puis-je vendre une map qui nécessite du contenu d’autres jeux ?

Cela dépend des conditions des titulaires de droits concernés et il n’y a pas de réponse générale. Pour le contenu des jeux Valve, l’Accord de souscription Steam interdit de le copier ou de le distribuer sans le consentement écrit préalable de Valve, sauf si l’accord lui-même ou le droit applicable le permet. L’approche technique habituelle consiste donc à ne pas livrer ce contenu mais à l’indiquer comme prérequis. Savoir si cela suffit pour ton projet est une question à clarifier avec un avocat en cas de doute.

Une map commandée m’appartient-elle automatiquement une fois payée ?

Pas automatiquement. Les droits que tu obtiens, comme l’usage exclusif ou les fichiers sources, devraient être convenus par écrit avant le début du travail. Sans accord clair, des conflits surgissent facilement plus tard.

Puis-je modifier une map achetée pour mon serveur ?

En règle générale, seulement si les conditions du vendeur ou un accord avec le mappeur le permettent. En cas de doute, demande d’abord. Une courte confirmation écrite protège les deux parties.